Les classes de construction CE

Les bateaux de plaisance vendus en Europe depuis le 16 juin 1998 doivent être conforme à la normalisation Européeene dite "Marquage CE"
Le texte détaillé de la réglementation
Les bateaux marqués « CE » sont classés en quatre catégories de conception selon leurs aptitudes à affronter des conditions de mer caractérisées par une vitesse du vent et une hauteur de vague. En fonction du type de navigation pratiquée, côtière ou hauturière, le plaisancier doit choisir un navire dont la catégorie de conception lui autorise une telle pratique.
* Catégorie A. "EN HAUTE MER" : bateaux conçus pour de grands voyages au cours desquels le vent peut dépasser la force 8 sur l’échelle de Beaufort et les vagues peuvent dépasser une hauteur significative de 4 mètres et pour lesquels ces bateaux sont, dans une large mesure, auto-suffisants.
* Catégorie B. "AU LARGE " : bateaux conçus pour des voyages au large des côtes au cours desquels les vents peuvent aller jusqu’à la force 8 comprise et les vagues peuvent atteindre une hauteur significative jusqu’à 4 mètres compris.
* Catégorie C. "À PROXIMITE DE LA COTE" : bateaux conçus pour des voyages à proximité des côtes et dans de grandes baies, de grands estuaires, lacs et rivières, au cours desquels les vents peuvent aller jusqu’à la force 6 comprise et les vagues peuvent atteindre une hauteur significative jusqu’à deux mètres compris.
* Catégorie D. " EN EAUX PROTEGEES " : bateaux conçus pour des voyages sur de petits lacs, rivières et canaux, au cours desquels les vents peuvent aller jusqu’à la force 4 comprise et les vagues peuvent atteindre une hauteur significative jusqu’à 0.30 mètre compris.

Le matériel de sécurité

Résumé 2008 de la réglementation sur le matériel de sécurité

Basique jusqu’à 2 milles d’un abri

- Équipement individuel de flottabilité ou une combinaison portéepar personne embarquée
- 1 moyen de repérage lumineux (2)
- 1 dispositif d’assèchement fixe ou mobile
- 1 moyen de remonter à bord une personne tombée à l’eau
- 1 dispositif de lutte contre l’incendie
- 1 dispositif de remorquage
- 1 ligne de mouillage ou ancre flottante sauf embarcations de capacité < 5 adultes
- pour les navires francisés, le pavillon national et les moyens de l’arborer de manière visible.

Côtier jusqu’à 6 milles d’un abri

- le matériel d’armement et de sécurité basique ainsi que :
- 1 dispositif repérage et assistance d’une personne tombée à l’eau sauf embarcations de capacité < 5 adultes et tous pneumatiques (1)
- 3 feux rouges automatiques à main
- 1 miroir de signalisation
- 1 moyen de signalisation sonore
- 1 compas magnétique
- Carte(s) de navigation de la zone fréquentée, papier ou électronique
- le règlement international pour prévenir les abordages en mer (RIPAM)
- 1 document de synthèse du Balisage éventuellemnt sous forme de plaquettes autocollantes

Hauturier au delà de 6 milles d’un abri

- le matériel d’armement et de sécurité côtier ainsi que :
- 3 fusées parachutes sauf VHF/ASN opérationnelle à bord (3)
- 2 fumigènes flottants sauf VHF/ASN opérationnelle à bord (3)
- 1 harnais par personne à bord d’un voilier
- matériel permettant de faire le point, tracer et suivre la route
- livre des feux
- dispositif de réception des prévisions météorologiques marines
- 1 trousse de secours
- Radeau(x) de survie ou annexe(s) de sauvetage

Le RIPAM prévoit que tout navire doit disposer à son bord des matériels suivants

- 1 boule de mouillage proportionnelle à la taille du navire ;
- 1 cône de marche au moteur pour les voiliers ;
- 1 cloche pour les navires d’une longueur supérieure à 20 mètres ;
- feux de navigation en cas de sortie nocturne.

(1) Le port d’un EIF (Equipement Individuel de Flottabilité ou gilet gonflable) par chaque passager peut dorénavant dispenser de détenir à bord un dispositif de repérage et d’assistance d’une personne tombée à l’eau.

(2) Moyen de repérage lumineux : Au choix, il peut être collectif (lampe,projecteur, perche IOR, etc...) ou individuel s’il est étanche et porté par chaque personne à bord.

(3) VHF ASN (Appel Sélectif Numérique Cet équipement permet d’envoyer automatiquement sa position au CROSS en cas de détresse. A delà de 6 milles d’un abri, le chef de bord peut choisir de n’embarquer ni fusées à parachutes, ni fumigènes s’il dispose d’une VHF ASN interfacée à un GPS.

Les balise de détresses EPIRB

Elles sont requises par le paragraphe 4-19 des RSO 1,2
Cet article de L'ANFR, Agence nationale des Fréquences précise la différence entre les balises personnelles et les balises EPIRB qui seules sont agréées pour le domaine maritime car permettant l'enregistrement et l'émission du numéro MMSI
Balise Mac Murdo EPIRB "Smartfind G5" avec GPS 657g