Fichiers de la galerie: Réglementation maritime et RSO

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Documents officiels concernant l'armement, la sécurité des navires et Réglementation spéciale offshore (RSO)

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Type Nom Description Actions
icon RSO 2010 TraductionFrançaise Traduction Française de l Réglementation Spéciale des Sécurité (RSO) de l'ISAF.  
icon EquipementSecurite20080415Resume Résumé pratique et grand public récapitulant l'armement de sécurité obligatoire selon les catégories de navigation.  
icon Arrete20080415SécuriteNavires Texte intégral de la publication au journal officiel de l'arrêté publié le 8 avril 2008 concernant la sécurité des navires. Il donne en particulier l'équipement obligatoire selon la catégorie de navigation, la liste est allégée par rapport aux réglementations antérieures.  

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